Les conditions de vente

Conditions Générales de vente de HTS Coaching

Inscription: seules les inscriptions accompagnées de leur règlement ou de 2, 3 ou 4 chèques, ou justificatifs de virement sont retenues. Chaque inscription est nominative et personnelle. Toute inscription fait l’objet d’une confirmation écrite. Vous recevrez une facture et une attestation de fin de formation.

Prise en charge par un organisme de financement des fonds de formation : adressez-nous la demande de convention de formation (case à cocher dans le bulletin d’inscription) précisant l’organisme payeur et votre règlement.

Prise en charge directe par une entreprise, une association ou une organisation privée : Adressez-nous la demande de contrat de formation accompagnée d’un bon de commande, du bulletin d’inscription et du règlement.

Délai de règlement: HTS Coaching accorde des délais de règlement : voir dans le bulletin d’inscription et avec votre conseiller HTS.

En cas de renoncement par l’entreprise bénéficiaire à l’exécution de la présente convention dans un délai de 15 jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet du présent bulletin d’inscription, l’entreprise bénéficiaire s’engage au versement de 30% du coût de la formation. Cette somme n’est pas imputable sur l’obligation de participation au titre de la formation professionnelle continue de l’entreprise bénéficiaire et ne peut pas faire l’objet d’une demande de remboursement ou de prise en charge par l’OPCA. En cas de désistement annoncé moins de 15 jours avant le début de la formation, aucun remboursement ne sera possible et les sommes versées seront intégralement reportées sur une autre formation HTS Coaching dans l’année en cours ou suivante. En cas de renoncement de l’organisme de formation à l’exécution du présent bulletin d’inscription dans un délai de 8 jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l’organisme de formation s’engage au versement de la totalité du coût de la formation.

Les frais de transport, de restauration et d’hébergement sont à la charge des stagiaires ou de l’entreprise cliente. Ils sont à régler directement auprès des hôteliers, tour operator, etc.

Annulation ou report de formation : pour des raisons pédagogiques ou si le nombre de participants est jugé insuffisant ou en cas de problèmes techniques, HTS Coaching se réserve le droit de reporter ou d’annuler la formation. Dès lors, les sommes versées seront remboursées au prorata du temps de formation suivi ou reportées sur une autre formation.

Engagement des stagiairesLes stagiaires sont totalement responsables de leurs actes et s’engagent à avoir une attitude rigoureuse, sérieuse et de bon respect moral du règlement intérieur d’HTS Coaching. Ils doivent se soumettre aux règles d’hygiène et de sécurité propres aux locaux d’accueil dans lesquels se déroulent les actions de formations. Les horaires doivent scrupuleusement être respectées. Les éventuels déplacements en voiture sont sous l’entière responsabilité du stagiaire. Pour les activités en extérieur, le stagiaire devra vérifier que son assurance couvre bien les activités éventuellement proposées.


Les conditions de vente sur HTS Formation Coaching © Société HTS - Mentions légales - Site du réseau Web Artisan - Contact